Licence d'utilisation, accordée par Mme Bayet Mireille artiste créateur immatriculé sous le numéro SIRET 891 238 016 00010, et désignée ci-après le "VENDEUR". Vous, le "CLIENT", venez d'acheter une licence pour l'utilisation du/des fichiers de broderie.

 En achetant mes  fichiers, le CLIENT achète une licence "Utilisateur simple" pour les utiliser. Lui seul détient la licence d’utilisation. Cette licence n’est pas transférable. Par conséquent, le CLIENT ne peut ni vendre, ni partager, ni donner les fichiers (motifs) acquis sur ce site.

Ces motifs peuvent être cousus sur des articles à vendre dans la mesure où ils ne sont pas fabriqués en série (c’est à dire, en engageant des tiers pour coudre les motifs ou en les cousant sur une chaîne de production). Seuls les ouvrages brodés par le CLIENT (et non les fichiers acquis sur le site) peuvent être redistribués par lui-même. Bien que le CLIENT puisse coudre les motifs sur les articles à vendre, il ne peut pas prétendre en être le créateur ou le concepteur.

 Conformément aux Conditions Générales de Vente (CGV), Le VENDEUR est titulaire des droit attachés aux dessins des motifs vendus sur le site internet mesbrod.fr et à ce titre, les licences d’utilisation des fichiers restent son entière propriété. Pour toute question, vous pouvez contacter le "VENDEUR" à l'adresse email  mamilafe@orange.fr .